Conseil municipal - 16 octobre 2018

Une séance publique du Conseil municipal se tiendra le Mardi 16 octobre 2018 à 19 h 30 en salle du Conseil

 

ORDRE DU JOUR

  • Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 28 août 2018
  1. Organisation de stages sportifs durant les vacances de la Toussaint – Approbation d’une convention de prestation de services avec Bad N’Co – Décision du Conseil – Rapporteur : Geneviève AUBLETTE
  1. Familles Rurales – Association de Vauvenargues – Versement du solde de la subvention au titre de l’exercice 2017 – Décision du Conseil – Rapporteur : Geneviève AUBLETTE
  1. Familles Rurales – Association de Vauvenargues – Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2018 et approbation de la convention d’objectifs – Décision du Conseil – Rapporteur : Geneviève AUBLETTE
  1. Attribution de fonctionnement à des associations – Décision du Conseil – Rapporteur : Geneviève AUBLETTE
  1. Acquisition d’outillage technique dans le cadre des obligations légales de débroussaillement – Demande de subvention au Département des Bouches-du-Rhône au titre du Fonds départemental d’aide locale – Décision du Conseil – Rapporteur : Philippe CHARRIN
  1. Motion relative aux modalités d’implantation des compteurs Linky – Motion du Conseil – Rapporteur : Philippe CHARRIN
  1. Approbation des rapports de la CLECT portant évaluation des charges transférées entre la Métropole et ses communes membres au titre des transferts et restitutions de compétences – Décision du Conseil – Rapporteur : Emmanuel SIMONNET
  1. Refus de l’instauration de la taxe de séjour par la Métropole Aix Marseille Provence sur le territoire de la commune – Décision du Conseil – Rapporteur : Philippe CHARRIN
  1. Questions diverses